Mairie de Rustrel

Le site de la mairie de Rustrel

Le secrétariat de la mairie est ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00

La permanence de M. le Maire a lieu le samedi de 9h00 à 11h00.


ACTUALITE


Une superbe brochure sur les balades à RUSTREL a été éditée par la commune de Rustrel, elle décrit les pricipaux circuits de randonnée afin de présenter le patrimoine et l'histoire du village.
La brochure est en vente en mairie à 4.60 €uros ainsi que dans les commerces de Rustrel et du Pays d'Apt, les Offices de Tourisme, les Maisons de la Presse, les librairies.
Un petit guide indispensable pour de belles aventures.





CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU
17 AOUT 2010


Conseillers présents : Mmes CHAUVIN, GELIN, HERVO, REYNAUD
MM. BLANC, CASTOR, ESCOFFIER, FENOUIL, MORENO, TARTANSON.
Conseillers absents : Mmes KERGOAT, RAUNER (pouvoir à P. ESCOFFIER),
MM. GASSIN, GLEIZAL (pouvoir à F. MORENO) .


CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 1E CLASSE

En raison du départ à la retraite de Mme PRAGER Jenny au 1er octobre 2010, les postes d'Attaché et de Secrétaire de Mairie sont supprimés, et un poste d'Adjoint Administratif Principal de 1e classe est créé. Ce nouveau poste sera attribué à Monsieur Fabien UHRING, qui sera nommé Secrétaire Général de la Mairie à compter du 1er octobre 2010. Approuvé à l'unanimité.


REORGANISATION DE L'EQUIPE SCOLAIRE

Approuvée à l'unanimité. Cette réorganisation est nécessitée par la nouvelle distribution des effectifs scolaires et par la mise en congé de maladie de Mme GOBET, cantinière.


CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAIN A LA COMMUNE

Monsieur CASTOR met à disposition de la Commune, à titre gratuit, un terrain lui appartenant, pour stocker des déblais du chantier de construction du groupe scolaire. Approuvé à l'unanimité.


VENTE DU TERRAIN « DE PETATCHEU » : AVENANT

Le Conseil approuve à l'unanimité le projet d'avenant au compromis de vente du terrain dit « de Petatcheu », pour une superficie de 8 190 m2. Les Sociétés JEZE et FONCIERE MERIDIONALE achètent ce terrain en vue d'y réaliser un lotissement de 20 maisons individuelles. Le prix fixé est de 80 € hors taxes le m2, soit la somme de 655 200 € H.T.


VENTE A LA SCI STUDIOS ASSOCIES

Le Conseil approuve à l'unanimité la vente à la SCI STUDIOS ASSOCIES d'une partie des parcelles cadastrées E 358, 359 et 360, pour une superficie globale de 4691 m². Le prix fixé est de 0,15 € hors taxes le m² , soit 703,65 €. Une servitude sera établie pour permettre l'accès à la piste DFCI MV410. Les frais de notaire et de géomètre sont à la charge de l'acheteur.


DON DE LA SCI STUDIOS ASSOCIES

La SCI STUDIOS ASSOCIES fait don à la Commune d'une somme de 5 300,00 €, qui sera utilisée pour acquérir une fourgonnette Kangoo d'occasion. Approuvé à l'unanimité.


MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCPA (version 24.00)

Approuvée par 6 voix contre, 6 voix pour (dont celle du Maire, prépondérante) et 0 abstention.