Mairie de Rustrel

Le site de la mairie de Rustrel

Le secrétariat de la mairie est ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00

La permanence de M. le Maire a lieu le samedi de 9h00 à 11h00.

Email : rustrel.mairie@wanadoo.fr

ACTUALITE

Nouveauté ! Une superbe brochure sur les balades à RUSTREL a été éditée par la commune de Rustrel, elle décrit les pricipaux circuits de randonnée afin de présenter le patrimoine et l'histoire du village.
La brochure est en vente en mairie à 4.60 €uros ainsi que dans les commerces de Rustrel et du Pays d'Apt, les Offices de Tourisme, les Maisons de la Presse, les librairies.
Un petit guide indispensable pour de belles aventures.


CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 25 MARS 2008


Conseillers présents : Mmes CHAUVIN, GELIN, HERVO, KERGOAT, RAUNER, REYNAUD
MM. BERGER, CASTOR, FENOUIL, GASSIN, GLEIZAL, MORENO, TARTANSON
Conseillers absents : M. ESCOFFIER (pouvoir à M. MORENO), M. BLANC (pouvoir à M. TARTANSON)

DOSSIER JEZE
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, donne dès à présent tous pouvoirs au maire en vue de faire, par tous moyens de droit et procédures devant toutes juridictions, reconnaître :
le caractère illégal de la délibération du 4 mars 2008, et
l’inexistence ou la nullité de tous actes et autorisations ou demandes ayant résulté de cette délibération, ou qui, quoiqu’antérieurs à celle-ci, tendraient au même objet.

ACQUISITION A SCI BP - LAVAGNE
La SCI BP et M. LAVAGNE proposent à la Commune de lui vendre plusieurs parcelles situées à Notre-Dame-des-Anges.
Le Conseil décide de demander aux vendeurs une nouvelle proposition, portant exclusivement sur les parcelles E 273 et E 396 .


MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCPA
La modification des statuts de la Communauté de Communes consiste à y inclure et préciser les nouveaux projets de la Communauté, entre autres l'aménagement des abords du Château de Rustrel.
Approuvée à l'unanimité.


RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D'ASSURANCE POUR LE PERSONNEL
Le Conseil délègue au Centre Départemental de Gestion la passation d'un contrat d'assurance groupé couvrant les obligations statutaires de la Commune.

DESIGNATION DES DELEGUES A LA CLECT
M. TARTANSON, délégué titulaire et Mme REYNAUD déléguée suppléante, sont désignés pour participer à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT), placée auprès de la Communauté de Communes.

QUESTIONS DIVERSES
assurance pour les déplacements du personnel communal : le contrat multirisques de la Commune sera étudié pour définir si le personnel communal est bien couvert en cas d'utilisation de son véhicule personnel pour les besoins du service.

monument aux morts : les grilles seront réinstallées, et réadaptées pour s'insérer dans l'espace disponible.

location de la salle des fêtes : tarifs et conditions inchangées.

entretien des voies communales : les chemins au Sud de la Commune seront entretenus en priorité car ils sont les plus utilisés : chemin de Notre-Dame-des-Anges, chemin de Chanteron, chemin de St Joseph au Sud de la D22, chemin de la Poste (CV6).
L'écroulement d'un mur de soutènement en bordure du chemin de Notre-Dame-des-Anges pose un problème de sécurité : le propriétaire concerné sera alerté (Alain CASTOR s'en charge).
Alain CASTOR offre son aide bénévole pour intervenir sur des parties de chemins à restaurer en urgence.

Commissions communales :
Commission VIE QUOTIDIENNE : se réunira le 31 mars à 20h30 en Mairie
Commission ARCHITECTURE URBANISME : se réunira le 4 avril à 20h30 en Mairie.

- Bulletin municipal : sa mise en page sera assurée bénévolement par Claude BERGER, sa rédaction sera prise en charge par la Commission VIE QUOTIDIENNE, les formalités de dépôt légal seront effectuées. Le prochain numéro paraitra début mai.