Mairie de Rustrel

Le site de la mairie de Rustrel

Le secrétariat de la mairie est ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00

La permanence de M. le Maire a lieu le samedi de 9h00 à 11h00.


ACTUALITE


Une superbe brochure sur les balades à RUSTREL a été éditée par la commune de Rustrel, elle décrit les pricipaux circuits de randonnée afin de présenter le patrimoine et l'histoire du village.
La brochure est en vente en mairie à 4.60 €uros ainsi que dans les commerces de Rustrel et du Pays d'Apt, les Offices de Tourisme, les Maisons de la Presse, les librairies.
Un petit guide indispensable pour de belles aventures.


CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU
8 JUILLET 2010


Conseillers présents : Mmes CHAUVIN, GELIN, HERVO, RAUNER
MM. BLANC, ESCOFFIER, FENOUIL, GLEIZAL, MORENO, TARTANSON.
Conseillers absents : Mmes KERGOAT, REYNAUD (pouvoir à M.L.HERVO),
MM. GASSIN, CASTOR (pouvoir à P. ESCOFFIER).



CONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE : MARCHES DE TRAVAUX

Question reportée à la prochaine réunion, le 16/07/2010 à 8h.


MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU

Approuvée à l'unanimité. Cette modification consiste en la correction d'une erreur matérielle.


MANDATS DE VENTES FONCIERE

Le Conseil confie à l'agence TOURNEL, sans exclusivité, la vente de l'ancienne école au prix de 350 000 euros, ainsi que la vente du terrain en zone artisanale au prix de 51 072 €. Mandat est donné au Maire pour signer toute convention avec toute agence immobilière concernant ces deux ventes. Approuvé à l'unanimité.


CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAIN A L'ASSOCIATION ACROS

Le terrain cadastré AH 20 et 21 est mis à disposition de l'Association ACROS pour y installer un parcours sportif. La propriété du terrain et du parcours reste communale. L'équipement sera libre d'accès à tous. Approuvé à l'unanimité.


QUESTIONS DIVERSES

MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCPA (version 23.00) : 3 voix contre, 5 abstentions, 4 voix pour.

EMPRUNT DE 243 520 € A DEXIA: sur 25 ans pour financer la construction du groupe scolaire. Approuvé par 10 voix pour et 2 abstentions.

EMPRUNTS A CAISSE D'EPARGNE : pour financer la construction du groupe scolaire
un emprunt de 459 573,00 € à long terme sur 25 ans.
un crédit-relais de 222 107,00 € sur 2 ans, en attente de TVA.
un crédit-relais de 214 055,00 € sur 3 ans, en attente de subventions.
Approuvé par 10 voix pour et 2 abstentions.