Mairie de Rustrel

Le site de la mairie de Rustrel

Le secrétariat de la mairie est ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00

La permanence de M. le Maire a lieu le samedi de 9h00 à 11h00.


ACTUALITE



Une superbe brochure sur les balades à RUSTREL a été éditée par la commune de Rustrel, elle décrit les pricipaux circuits de randonnée afin de présenter le patrimoine et l'histoire du village.
La brochure est en vente en mairie à 4.60 €uros ainsi que dans les commerces de Rustrel et du Pays d'Apt, les Offices de Tourisme, les Maisons de la Presse, les librairies.
Un petit guide indispensable pour de belles aventures.


LE CAMION-PIZZA.

Tous les vendredis à partir de 17h30 sur le parking de l'école de parapente, Gérard vous propose des pizzas et boissons à emporter.
Pour les commander : 06 825 853 98.




CONSEIL MUNICIPAL : COMPTE-RENDU DE LA
SEANCE DU 16 JUIN 2009

Conseillers présents : Mmes CHAUVIN, GELIN, RAUNER , REYNAUD
MM. BLANC, CASTOR, ESCOFFIER, FENOUIL, GLEIZAL, MORENO.
Conseillers absents : Mmes HERVO (pouvoir à B. REYNAUD), KERGOAT,
MM. GASSIN, TARTANSON (pouvoir à R. FENOUIL).


LIGNE DE TRESORERIE DE 100 000 €
Pour faire face aux difficultés de trésorerie liées aux retards d'encaissement des subventions, le Conseil décide d'emprunter à la Caisse d'Epargne une ligne de trésorerie, d'un montant de 100 000 € sur une durée de 1 an. Taux d'intérêt variable de 2,30%. Approuvé à l'unanimité.


EMPRUNT DE 80 000 € POUR PREFINANCEMENT TVA SUR TRAVAUX PLACE DE LA FETE
Le Conseil approuve à l'unanimité la proposition de Dexia d'un prêt de 80 000 € sur 2 ans (en attente de récupération de TVA) au taux variable de 1,88%.


VENTE DE TERRAINS EN ZONE ARTISANALE
Le Conseil décide de ne pas modifier le prix de vente des terrains en zone artisanale, fixé à 38 €/m². L'assainissement des futures constructions sera à la charge des acheteurs et devra se faire selon les normes, par épandage. Le terrain communal AK 272 est mis, sans supplément de prix, à la disposition des 4 parcelles restant à construire, pour y installer (aux frais des propriétaires) leur épandage collectif.
Le Conseil approuve la vente du terrain AK 273 à la SCI BASTIDE et la vente du terrain AK 272 à Monsieur RICO.


PERSONNEL PISCINE ET MUSEE DU MOULIN A HUILE SAISON 2009
Le Conseil crée, pour juillet-août 2009, les emplois de :
maitre-nageur (Hervé GRAS)
agent d'accueil piscine (Isabelle MARCHAND)
agent d'accueil musée (Manon BRATSCHI)


EXTENSION DU QUARTIER BRIEUGNE : DEMANDE DE SUBVENTIONS
Le Conseil sollicite de la Région une subvention de 92 000 €, pour l'aménagement des espaces publics du futur nouveau quartier au Sud de Brieugne (groupe scolaire + salle d'animation rurale + lotissement Pétachèu). Approuvé à l'unanimité.


VENTE DE TERRAINS AUX SUITS ET A LA FERRAILLE
Question repoussée à la prochaine séance.


ECHANGE MORARD AUX SUITS
Le Conseil approuve (par 11 voix pour et 1 abstention) l'échange de terrains avec le GFA MORARD pour restaurer l'accès communal aux Suits.


QUESTIONS DIVERSES

- Déclassement parcelle AD 705 (au fond de l'impasse de Brieugne) : Le Conseil prononce ce déclassement sans enquête publique, cette partie de voie n'étant plus affectée à l'usage du public.


- Tarif de location de la salle des fêtes : à compter du 01/09/2009, ce tarif est augmenté à 200 € (150 € précédemment). Les autres conditions de location restent inchangées. Approuvé à l'unanimité.

- Plan de financement définitif de l'aménagement Place de la Fête : la subvention de 52 000 € demandée à l'Etat a été refusée. Le Conseil décide donc de remettre à plus tard la tranche conditionnelle (rue du Château), et de réaliser quelques économies sur les aménagements prévus.

- Registre des délibérations : la Préfecture refuse de viser 2 exemplaires originaux des délibérations du Conseil. L'exemplaire collé sur le registre sera donc désormais une copie. La tenue du registre sera certainement encore modifiée par la procédure de dématérialisation des actes qui devrait se mettre en place prochainement.


Le Maire,
Roger FENOUIL